Qui sommes-nous ?

Tenez-vous au jus !

  • Flux RSS des articles

Vos derniers mots...

Samedi 22 mars 2008

publié dans : Pour aller plus loin...

Nombreux êtes-vous en ce moment même à vous prendre la tronche avec des concepts aussi ardus que la famille, le concubinage (concubinââââge), le mariage, le divorce, le PaCS, les fiançailles, etc. Ces efforts transprirogènes ne seront pas vains, et mercredi vers 19h30, vos angoisses seront terminées.

Joie, félicité, gloria, amour, paix, tranquillité, quiétude, respiration normale, battements normaux d'un coeur enfin rasséréné.

Chères et chers Z'enfants, vous avez tous trituré la matière juridique du droit des personnes et vous vous êtes sans doute extasiés sur le fœtus et sur la question, récurrente entre toutes et sensible comme peu, de sa potentielle personnalité.

La question est problématique depuis toujours, notamment en droit pénal pour savoir si le décès in utero peut être qualifié crime ou délit.

Mais la question peut aussi se poser en droit civil, et, précisément en droit des personnes, et encore plus précisément en droit de la vie privée, et tout spécialement dans le domaine du droit à l'image.

L'espèce a déjà été abordée en TD : une femme voit des clichés de son échographie 3D diffusée dans la presse montrant très clairement son fœtus.

Aussi, une question me hante, je vous la pose, sans avoir réellement de réponse, tout en ayant quand même une idée bien précise mais toujours prêt à la frotter à vos idées tel l'ail sur le crouton.

La mère peut-elle agir au nom de son fœtus non encore né pour atteinte au droit à l'image de l'enfant qu'elle porte ?

par Mister H.
commentaires (3)    ajouter un commentaire recommander
Retour à l'accueil

Un choix sur la date

Janvier 2009
L M M J V S D
      1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30 31  
<< < > >>

Vous cherchez ?

Diffusez ce journal

Cliquez ici pour recommander ce blog
Blog : Sport sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Signaler un abus